Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site [URL du site] est édité par :

• Nom commercial : EXPERT CLIMATISATION
• Exploitant : Clément MARCY
• Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• Siège social : 4 rue Joliot-Curie, 83590 Gonfaron, France
• Numéro SIREN : 983 975 004
• Numéro SIRET : 983 975 004 00018
• Code APE : 43.22B — Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
• Date de création : 26 janvier 2024
• TVA : [à confirmer : « TVA non applicable, article 293 B du CGI » ou numéro de TVA intracommunautaire]
• Directeur de la publication : Clément MARCY
• Email : [Email de contact]
• Téléphone : 06 47 33 32 09

2. Informations professionnelles

• Assurance responsabilité civile professionnelle : [Nom de l'assureur, numéro de contrat et couverture géographique]
• Médiateur de la consommation : [Nom et coordonnées du médiateur auquel Clément a adhéré]
• Attestation de capacité (manipulation des fluides frigorigènes) : [Numéro et organisme, si Clément souhaite la mentionner]

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
• Adresse : [Adresse complète de l'hébergeur]
• Site web : [URL de l'hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, etc.) est la propriété exclusive d'Expert Climatisation ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Crédits

• Conception et réalisation : Waitis Studio
• Crédits photos : photographies des chantiers prises par Clément Marcy.
• Animation 3D : bibliothèque three.js (licence MIT), hébergée sur le site.
• Polices : Plus Jakarta Sans et Instrument Serif (licence SIL Open Font), hébergées sur le site.

6. Limitation de responsabilité

Expert Climatisation s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Expert Climatisation décline toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
• Et de manière générale, pour tous dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences.

La note et le nombre d'avis affichés proviennent de la fiche Google de l'entreprise à la date de création du site ; ils peuvent évoluer. La fiche Google fait foi.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites (notamment Google Maps). Expert Climatisation ne dispose d'aucun moyen pour contrôler ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

La création de liens hypertextes vers le présent site est soumise à l'accord préalable d'Expert Climatisation.

8. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à : [Email de contact RGPD]

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

10. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Par email : [Email de contact]
• Par téléphone : 06 47 33 32 09
• Par courrier : Expert Climatisation, 4 rue Joliot-Curie, 83590 Gonfaron